Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.P.E ma petite entreprise vente et livraison à domicile
Meillassoux Hugues

Numéro de dépôt :
3285735
Date de dépôt :
14/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/04/2014
M.P.E ma petite entreprise vente et livraison à domicile de Meillassoux Hugues

Présentation de la marque M.P.E ma petite entreprise vente et livraison à domicile

Déposée le 14 avril 2004 par Meillassoux Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « M.P.E ma petite entreprise vente et livraison à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est Meillassoux Hugues domicilié(e) 11 BLD pinède,06160 JUAN LES PINS - 06160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEILLASSOUX Hugues domicilié(e) 11 Bld pinède,06160 JUAN LES PINS - 06160 - France.

La marque M.P.E ma petite entreprise vente et livraison à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.P.E ma petite entreprise vente et livraison à domicile est expirée depuis le 14 avril 2014.


Meillassoux Hugues - 11 BLD pinède,06160 JUAN LES PINS - 06160 - France


MEILLASSOUX Hugues - 11 Bld pinède,06160 JUAN LES PINS - 06160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Services de restauration (alimentation). Transport. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.