Déposée le 5 août 1982 par MEILLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES),
la marque française « PASSEPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MEILLAND, Alain, Antoine domicilié(e) 59 CHEMIN DES NIELLES,06601 ANTIBES (dossier no 2224581) - 06601 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET domicilié(e) DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2224581) - 83340 - France.
La marque PASSEPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASSEPORT est expirée depuis le 5 août 2012.
MEILLAND a également déposé les autres marques suivantes : POLKA , COCKTAIL , MAHINA
MEILLAND, Alain, Antoine - 59 CHEMIN DES NIELLES,06601 ANTIBES (dossier no 2224581) - 06601 - France
Mme Aline CONVERSET - DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2224581) - 83340 - France
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2002 n°2224581 - Publication au BOPI 2002-07-09
Renouvellement sans limitation n°2007688 - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02
Inscription le 14 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357004 - Publication au BOPI 2002-10-14
Fleurs artificielles; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles et notamment des roses et des rosiers
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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