Déposée le 8 février 1996 par la société MEILLAND STAR ROSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MEILLAND STAR ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est la société MEILLAND STAR ROSE domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet-des-Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 850 308 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET - France.
La marque MEILLAND STAR ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEILLAND STAR ROSE - Domaine de Saint-André, Le Cannet-des-Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 692850308
Mme Aline CONVERSET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Produits en papier, carton non compris dans d'autres classes, à savoir, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu; affiches, chromos; produits de l'imprimerie; photographies; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir, sacs, sachets, pochettes.Fleurs artificielles Produits horticoles (ni préparés, ni transformés), plantes vivantes et fleurs naturelles notamment des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tel que boutures, greffons, écussons
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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