Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARLITA
MEILLAND STAR ROSE S.A.

Numéro de dépôt :
1210120
Date de dépôt :
17/05/1982
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
17/05/2012

Présentation de la marque CARLITA

Déposée le 17 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND STAR ROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « CARLITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND STAR ROSE domicilié(e) SOCIETE ANONYME, DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2218244) - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 850 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND STAR ROSE S.A. domicilié(e) MME ALINE CONVERSET, DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2218244) - 83340 - France.

La marque CARLITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARLITA est expirée depuis le 17 mai 2012.

MEILLAND STAR ROSE a également déposé les autres marques suivantes : MEILLAND STAR ROSE , MEILLAND STAR ROSE


MEILLAND STAR ROSE S.A. - SOCIETE ANONYME, DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2218244) - 83340 - France - SIREN 692850308


MEILLAND STAR ROSE S.A. - MME ALINE CONVERSET, DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2218244) - 83340 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2002 n°2218244 - Publication au BOPI 2002-03-29

Renouvellement sans limitation n°2004093 - Publication au BOPI 1993-30

Inscription le 9 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407507 - Publication au BOPI 2005-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Inscription le 7 août 2002 - Changement de dénomination n°351202 - Publication au BOPI 2002-08-07

Fleurs artificielles; roses et rosiers