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Marques déposées par la société MEILLAND RICHARDIER ROSES NOUVELLES
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PARAMOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARAMOTTE
MEILLAND RICHARDIER ROSES NOUVELLES

Numéro de dépôt :
1312668
Date de dépôt :
05/06/1985
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
05/06/2005
PARAMOTTE de MEILLAND RICHARDIER ROSES NOUVELLES

Présentation de la marque PARAMOTTE

Déposée le 5 juin 1985 par la société MEILLAND RICHARDIER ROSES NOUVELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « PARAMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MEILLAND RICHARDIER ROSES NOUVELLES domicilié(e) 50 Rue Professeur Deperet, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE (dossier no 2049692) - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 504 829 .

La marque PARAMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARAMOTTE est expirée depuis le 5 juin 2005.


MEILLAND RICHARDIER ROSES NOUVELLES - 50 Rue Professeur Deperet, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE (dossier no 2049692) - France - SIREN 968504829


Renouvellement sans limitation le 30 mai 1995 n°2049692 - Publication au BOPI 1995-05-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184747 - Publication au BOPI 1995-05-02

Papier carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux, et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment des roses et des rosiers et leurs matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.