Déposée le 5 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES),
la marque française « TOP SECRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Mme Hélène JOURDAN domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France.
La marque TOP SECRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEILLAND INTERNATIONAL, Société anonyme - Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 300674413
MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Mme Hélène JOURDAN - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2003 n°2242113 - Publication au BOPI 2003-04-28
Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378311 - Publication au BOPI 2003-09-29
Renouvellement sans limitation n°2018098 - Publication au BOPI 1993-40
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2013 n°2530914 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-27
Fleurs artificielles, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment des roses et des rosiers.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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