Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SONATE DE MEILLAND
MEILLAND INTERNATIONAL SA

Numéro de dépôt :
1593786
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2010

Présentation de la marque SONATE DE MEILLAND

Déposée le 17 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SONATE DE MEILLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2170745) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALINE CONVERSET domicilié(e) (dossier no 2170745) - France.

La marque SONATE DE MEILLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SONATE DE MEILLAND est expirée depuis le 17 mai 2010.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL SA - DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2170745) - France


ALINE CONVERSET - (dossier no 2170745) - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2000 n°2170745 - Publication au BOPI 2000-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°299045 - Publication au BOPI 2000-04-20

Roses et rosiers