Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGNATURE
MEILLAND INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
16696
Date de dépôt :
05/08/1982
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
05/08/2012

Présentation de la marque SIGNATURE

Déposée le 5 août 1982 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVNECE (dossier no 2224580) - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A domicilié(e) DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2224580) - 83340 - France.

La marque SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIGNATURE est expirée depuis le 5 août 2012.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME - DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVNECE (dossier no 2224580) - 83340 - France - SIREN 300674413


Mme Aline CONVERSET, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A - DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2224580) - 83340 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2002 n°2224580 - Publication au BOPI 2002-07-09

Renouvellement sans limitation n°2007686 - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Roses et rosiers.