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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL
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SEA FOAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEA FOAM
MEILLAND INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1326566
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2015

Présentation de la marque SEA FOAM

Déposée le 9 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEA FOAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2298406) - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL S.A Mme Aline CONVERSET domicilié(e) DOMAINE DE SAINT-ANDRE LE CANNET DES MAURES (dossier no 2298406) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEA FOAM est expirée depuis le 9 octobre 2015.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL Société Anonyme - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2298406) - 83340 - France - SIREN 300674413


MEILLAND INTERNATIONAL S.A Mme Aline CONVERSET - DOMAINE DE SAINT-ANDRE LE CANNET DES MAURES (dossier no 2298406) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2005 n°2298406 - Publication au BOPI 2005-10-04

Renouvellement sans limitation n°2055858 - Publication au BOPI 1995-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°406296 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 9 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190460 - Publication au BOPI 1995-10-09

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment, des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.