Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCHUSS
MEILLAND INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1317964
Date de dépôt :
16/07/1985
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
16/07/2025

Présentation de la marque SCHUSS

Déposée le 16 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « SCHUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Mme Hélène JOURDAN domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque SCHUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCHUSS arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 300674413


MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Mme Hélène JOURDAN - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2292852 - Publication au BOPI 2005-07-08

Renouvellement sans limitation n°2052076 - Publication au BOPI 1995-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Inscription le 10 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188121 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°406296 - Publication au BOPI 2005-01-20

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591988 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.