Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCARLETTA
MEILLAND INTERNATIONAL SA

Numéro de dépôt :
1567127
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2009

Présentation de la marque SCARLETTA

Déposée le 12 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCARLETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2159455) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALINE CONVERSET domicilié(e) (dossier no 2159455) - France.

La marque SCARLETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCARLETTA est expirée depuis le 12 décembre 2009.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL SA - DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2159455) - France


ALINE CONVERSET - (dossier no 2159455) - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1999 n°2159455 - Publication au BOPI 1999-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 2 décembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°291272 - Publication au BOPI 1999-12-02

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