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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL
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RUSTICA
Marque expirée - Marque en non vigueur

RUSTICA
MEILLAND INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1515734
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2019

Présentation de la marque RUSTICA

Déposée le 15 février 1989 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUSTICA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2397686) - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL S.A C/o Aline CONVERSET domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2397686) - 83340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUSTICA est expirée depuis le 15 février 2019.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL Société anonyme - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2397686) - 83340 - France - SIREN 300674413


MEILLAND INTERNATIONAL S.A C/o Aline CONVERSET - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2397686) - 83340 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397686 - Publication au BOPI 2009-02-10

Renouvellement sans limitation n°2136743 - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 29 août 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°205444 - Publication au BOPI 1996-08-29

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706135 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Roses et Rosiers.