ROYAL GARDEN
Présentation de la marque ROYAL GARDEN
Déposée le 17 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « ROYAL GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL GARDEN est expirée depuis le 17 mars 2023.
MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2237150 - Publication au BOPI 2003-02-06
Inscription le 17 juin 2003 - Changement de dénomination n°372088 - Publication au BOPI 2003-06-17
Renouvellement sans limitation n°2015735 - Publication au BOPI 1993-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50
Renouvellement sans limitation le 28 février 2013 n°2523372 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28