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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL
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ROYAL BOURBON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL BOURBON
MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1388361
Date de dépôt :
07/01/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2007

Présentation de la marque ROYAL BOURBON

Déposée le 7 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet-des-Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2081527) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET domicilié(e) (dossier no 2081527) - France.

La marque ROYAL BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL BOURBON est expirée depuis le 7 janvier 2007.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme - Domaine de Saint-André, Le Cannet-des-Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2081527) - France - SIREN 300674413


Mme Aline CONVERSET - (dossier no 2081527) - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1996 n°2081527 - Publication au BOPI 1996-12-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription le 11 février 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°232594 - Publication au BOPI 1997-02-11

Roses et rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.