Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROVENCE
MEILLAND INTERNATIONAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93486549
Date de dépôt :
01/10/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2023

Présentation de la marque PROVENCE

Déposée le 1 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hélène JOURDAN, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A. domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROVENCE est expirée depuis le 1 octobre 2023.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, Société anonyme - Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 300674413


Mme Hélène JOURDAN, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A. - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-25

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250162 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 23 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°380038 - Publication au BOPI 2003-10-23

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2555095 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-03-31

Roses et rosiers