Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEOPLE'S
MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
97695140
Date de dépôt :
16/09/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2007

Présentation de la marque PEOPLE'S

Déposée le 16 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEOPLE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET - France.

La marque PEOPLE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEOPLE'S est expirée depuis le 16 septembre 2007.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme - Domaine de Saint André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 300674413


Mme Aline CONVERSET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Produits horticoles (ni préparés, ni transformés) plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication à savoir: boutures, greffons, écussons.