Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALAIS ROYAL
MEILLAND INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4316022
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2026
PALAIS ROYAL de MEILLAND INTERNATIONAL

Présentation de la marque PALAIS ROYAL

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALAIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Mme. Hélène JOURDAN domicilié(e) Domaine de Saint-André - 83340 - LE CANNET-DES-MAURES - France.

La marque PALAIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS ROYAL arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME - DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 300674413


MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Mme. Hélène JOURDAN - Domaine de Saint-André - 83340 - LE CANNET-DES-MAURES - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Roses et rosiers.