PALAIS ROYAL
Présentation de la marque PALAIS ROYAL
Déposée le 20 février 2003 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « PALAIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PALAIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS ROYAL est expirée depuis le 20 février 2013.
MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13