Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALAIS ROYAL
MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3210803
Date de dépôt :
20/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
20/02/2013
PALAIS ROYAL de MEILLAND INTERNATIONAL

Présentation de la marque PALAIS ROYAL

Déposée le 20 février 2003 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « PALAIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET domicilié(e) c/o MEILLAND INTERNATIONAL S.A., Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France.

La marque PALAIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS ROYAL est expirée depuis le 20 février 2013.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme - Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France - SIREN 300674413


Mme Aline CONVERSET - c/o MEILLAND INTERNATIONAL S.A., Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Roses et rosiers