Déposée le 14 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « OXANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET c/o MEILLAND INTERNATIONAL S.A. domicilié(e) Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France.
La marque OXANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France - SIREN 300674413
Mme Aline CONVERSET c/o MEILLAND INTERNATIONAL S.A. - Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Produits horticoles (ni préparés, ni transformés) , plantes vivantes et fleurs naturelles : tous ces produits à l'exception du tournesol ; roses et rosiers et leur matériel de multiplication à savoir boutures, greffons, écussons
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