Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE
MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
99795049
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2009

Présentation de la marque NATURE

Déposée le 2 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET - France.

La marque NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE est expirée depuis le 2 juin 2009.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme - Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 300674413


Mme Aline CONVERSET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Produits horticoles (ni préparés, ni transformés), plantes vivantes et fleurs naturelles notamment des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication à savoir boutures, greffons, écussons.