Déposée le 8 février 1996 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MEILLAND INTERNATIONAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2308555) - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL S.A Mme Aline CONVERSET domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2308555) - 83340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEILLAND INTERNATIONAL Société Anonyme - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2308555) - 83340 - France - SIREN 300674413
MEILLAND INTERNATIONAL S.A Mme Aline CONVERSET - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2308555) - 83340 - France
Renouvellement sans limitation le 22 février 2006 n°2308555 - Publication au BOPI 2006-02-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Produits en papier, carton non compris dans d'autres classes, à savoir, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu; affiches, chromos; produits de l'imprimerie; photographies; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir, sacs, sachets, pochettes.Fleurs artificielles Produits horticoles (ni préparés, ni transformés) plantes vivantes et fleurs naturelles notamment des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tel que boutures, greffons, écussons
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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