Déposée le 8 février 1996 par la société MEILLAND INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MEILLAND INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est la société MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet-des-Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET - France.
La marque MEILLAND INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEILLAND INTERNATIONAL - Domaine de Saint-André, Le Cannet-des-Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 300674413
Mme Aline CONVERSET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Produits en papier, carton non compris dans d'autres classes, à savoir, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu; affiches; chromos; produits de l'imprimerie; photographies; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir, sacs, sachets, pochettes.Fleurs artificielles Produits horticoles (ni préparés, ni transformés)- plantes vivantes et fleurs naturelles notamment des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tel que boutures, greffons, écussons
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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