Marque expirée - Marque en non vigueur

Madame FERNANDEL
MEILLAND INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1428251
Date de dépôt :
17/09/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2017

Présentation de la marque Madame FERNANDEL

Déposée le 17 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Madame FERNANDEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2350759) - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL S.A C/o Aline CONVERSET domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2350759) - 83340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Madame FERNANDEL est expirée depuis le 17 septembre 2017.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL Société anonyme - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2350759) - 83340 - France - SIREN 300674413


MEILLAND INTERNATIONAL S.A C/o Aline CONVERSET - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2350759) - 83340 - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2007 n°2350759 - Publication au BOPI 2007-09-14

Renouvellement sans limitation n°2091105 - Publication au BOPI 1997-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription le 13 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°238541 - Publication au BOPI 1997-06-13

Roses et rosiers et leur matériel de multiplication tels que greffons, écussons, boutures.