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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL
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LA SEVILLANA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SEVILLANA
MEILLAND INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95554842
Date de dépôt :
19/01/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2015

Présentation de la marque LA SEVILLANA

Déposée le 19 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SEVILLANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2279061) - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL S.A. Mme Aline CONVERSET domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2279061) - 83340 - France.

La marque LA SEVILLANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SEVILLANA est expirée depuis le 19 janvier 2015.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL Société Anonyme - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2279061) - 83340 - France - SIREN 300674413


MEILLAND INTERNATIONAL S.A. Mme Aline CONVERSET - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2279061) - 83340 - France


Inscription le 29 août 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°205443 - Publication au BOPI 1996-08-29

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2005 n°2279061 - Publication au BOPI 2005-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons