Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MAMOUNIA
MEILLAND INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
1396796
Date de dépôt :
26/02/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2007

Présentation de la marque LA MAMOUNIA

Déposée le 26 février 1987 par la société MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAMOUNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2083610) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET Domaine de Saint André domicilié(e) (dossier no 2083610) - France.

La marque LA MAMOUNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAMOUNIA est expirée depuis le 26 février 2007.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL - Domaine de Saint André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2083610) - France - SIREN 300674113


Mme Aline CONVERSET Domaine de Saint André - (dossier no 2083610) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 1997 n°2083610 - Publication au BOPI 1997-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 17 février 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°232802 - Publication au BOPI 1997-02-17

Roses et rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.