Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN GIONO
MEILLAND INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92442479
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2012

Présentation de la marque JEAN GIONO

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN GIONO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2230245) - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET MEILLAND INTERNATIONAL S.A domicilié(e) DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2230245) - 83340 - France.

La marque JEAN GIONO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN GIONO est expirée depuis le 13 novembre 2012.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME - DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2230245) - 83340 - France - SIREN 300674413


Mme Aline CONVERSET MEILLAND INTERNATIONAL S.A - DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2230245) - 83340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°205884 - Publication au BOPI 1996-09-09

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2002 n°2230245 - Publication au BOPI 2002-10-24

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Roses et rosiers