Marque expirée - Marque en non vigueur

JADE
MEILLAND INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1355234
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2016

Présentation de la marque JADE

Déposée le 14 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JADE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2314885) - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL S.A C/o Aline CONVERSET domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2314885) - 83340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JADE est expirée depuis le 14 mai 2016.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL Société anonyme - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2314885) - 83340 - France - SIREN 300674413


MEILLAND INTERNATIONAL S.A C/o Aline CONVERSET - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2314885) - 83340 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314885 - Publication au BOPI 2006-05-15

Renouvellement sans limitation n°2068005 - Publication au BOPI 1996-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 14 mai 1996 - Changement d'adresse; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°201069 - Publication au BOPI 1996-05-14

Roses et rosiers et leur matériel de multiplication, tels que boutures, greffons, écussons.