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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL
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INDIAN SUNSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIAN SUNSET
MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme, Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES

Numéro de dépôt :
3157848
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
08/04/2012
INDIAN SUNSET de MEILLAND INTERNATIONAL

Présentation de la marque INDIAN SUNSET

Déposée le 8 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « INDIAN SUNSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) 83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET domicilié(e) c/o MEILLAND INTERNATIONAL S.A., Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France.

La marque INDIAN SUNSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIAN SUNSET est expirée depuis le 8 avril 2012.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme, Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES - 83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France - SIREN 300674413


Mme Aline CONVERSET - c/o MEILLAND INTERNATIONAL S.A., Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-50

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

PRODUITS HORTICOLES (ni préparés, ni transformés) , PLANTES VIVANTES ET FLEURS NATURELLES NOTAMMENT DES ROSES ET DES ROSIERS ET LEUR MATERIEL DE MULTIPLICATION A SAVOIR BOUTURES, GREFFONS, ECUSSONS.