Marque renouvelée - Marque en vigueur

HAPPINESS
MEILLAND INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96654813
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2026

Présentation de la marque HAPPINESS

Déposée le 5 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAPPINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Mme JOURDAN Hélène domicilié(e) Domaine de Saint-André - 83340 - LE CANNET-DES-MAURES - France.

La marque HAPPINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAPPINESS arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, Société Anonyme - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 300674413


MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Mme JOURDAN Hélène - Domaine de Saint-André - 83340 - LE CANNET-DES-MAURES - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2006 n°2327902 - Publication au BOPI 2006-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2016 n°2633294 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-25

Roses et rosiers