Déposée le 3 février 1984 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES),
la marque française « GRAND MILLESIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2257912) - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL S.A. MME ALINE CONVERSET domicilié(e) DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2257912) - 83340 - France.
La marque GRAND MILLESIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEILLAND INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME - DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2257912) - 83340 - France - SIREN 300674413
MEILLAND INTERNATIONAL S.A. MME ALINE CONVERSET - DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2257912) - 83340 - France
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2004 n°2257912 - Publication au BOPI 2004-01-30
Renouvellement sans limitation n°2029003 - Publication au BOPI 1994-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29
Inscription le 19 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392844 - Publication au BOPI 2004-05-19
Fleurs artificielles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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