Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUITÉ
MEILLAND INTERNATIONAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
17518
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
02/06/2023

Présentation de la marque FRUITÉ

Déposée le 2 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « FRUITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Mme Hélène JOURDAN domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque FRUITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRUITÉ est expirée depuis le 2 juin 2023.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, Société anonyme - Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 300674413


MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Mme Hélène JOURDAN - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2243520 - Publication au BOPI 2003-05-23

Renouvellement sans limitation n°2019429 - Publication au BOPI 1993-28

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2013 n°2530911 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-27

Roses et rosiers.