Déposée le 20 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EMMA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures (dossier no 2380034) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL S.A C/o Aline CONVERSET domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2380034) - 83340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEILLAND INTERNATIONAL Société anonyme - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures (dossier no 2380034) - France - SIREN 300674413
MEILLAND INTERNATIONAL S.A C/o Aline CONVERSET - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2380034) - 83340 - France
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2008 n°2380034 - Publication au BOPI 2008-07-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35
Produits horticoles (ni préparés, ni transformés), plantes vivantes et fleurs naturelles à savoir roses et rosiers et leur matériel de multiplication (boutures, greffons, écussons).
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