Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELEGANCE
MEILLAND INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1388362
Date de dépôt :
07/01/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2027

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 7 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Mme Hélène JOURDAN domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELEGANCE arrivera à expiration en date du 7 janvier 2027.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, Société Anonyme - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 300674413


MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Mme Hélène JOURDAN - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2007 n°2330834 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 11 février 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°232594 - Publication au BOPI 1997-02-11

Renouvellement sans limitation n°2081524 - Publication au BOPI 1997-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Renouvellement sans limitation le 28 février 2017 n°2642171 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-28

Roses et rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.