Marque renouvelée - Marque en vigueur

DYNASTIE
MEILLAND INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1364615
Date de dépôt :
17/07/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2026

Présentation de la marque DYNASTIE

Déposée le 17 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DYNASTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Mme Hélène JOURDAN domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque DYNASTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DYNASTIE arrivera à expiration en date du 17 juillet 2026.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 300674413


MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Mme Hélène JOURDAN - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2006 n°2318531 - Publication au BOPI 2006-07-03

Renouvellement sans limitation n°2071391 - Publication au BOPI 1996-31

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 15 juillet 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°203942 - Publication au BOPI 1996-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Renouvellement sans limitation le 2 août 2016 n°2625210 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-02

Roses et rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons écussons.