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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL
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DOUCEUR NORMANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCEUR NORMANDE
MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
92410731
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2022

Présentation de la marque DOUCEUR NORMANDE

Déposée le 12 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCEUR NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hélène JOURDAN, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A. domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque DOUCEUR NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCEUR NORMANDE est expirée depuis le 12 mars 2022.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme - Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 300674413


Mme Hélène JOURDAN, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A. - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2216501 - Publication au BOPI 2002-02-20

Inscription le 3 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°346921 - Publication au BOPI 2002-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2012 n°2494766 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-03-21

Roses et rosiers et leur matériel de multiplication tels que greffons, boutures, écussons