Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DAY
MEILLAND INTERNATIONAL société anonyme

Numéro de dépôt :
3282023
Date de dépôt :
22/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2014
D DAY de MEILLAND INTERNATIONAL

Présentation de la marque D DAY

Déposée le 22 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET C/o Meilland International S.A domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France.

La marque D DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DAY est expirée depuis le 22 mars 2014.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL société anonyme - Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France - SIREN 300674413


Mme Aline CONVERSET C/o Meilland International S.A - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Produits horticoles (ni préparés, ni transformés), plantes vivantes et fleurs naturelles notamment des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication à savoir boutures, greffons, écussons.