Marque expirée - Marque en non vigueur

CUMBAYA
MEILLAND INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
98714962
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2018

Présentation de la marque CUMBAYA

Déposée le 28 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUMBAYA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2361272) - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL S.A C/o Aline CONVERSET domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2361272) - 83340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUMBAYA est expirée depuis le 28 janvier 2018.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL Société anonyme - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2361272) - 83340 - France - SIREN 300674413


MEILLAND INTERNATIONAL S.A C/o Aline CONVERSET - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2361272) - 83340 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2008 n°2361272 - Publication au BOPI 2008-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Produits horticoles (ni préparés ni transformés) plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication à savoir boutures, greffons, écussons.