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Marques déposées par la société MEILLAND INTERNATIONAL
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CONFETTI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFETTI
MEILLAND INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
1372666
Date de dépôt :
19/09/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2006

Présentation de la marque CONFETTI

Déposée le 19 septembre 1986 par la société MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2074257) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 374 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET domicilié(e) (dossier no 2074257) - France.

La marque CONFETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFETTI est expirée depuis le 19 septembre 2006.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL - Domaine de Saint André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2074257) - France - SIREN 300374413


Mme Aline CONVERSET - (dossier no 2074257) - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 1996 n°2074257 - Publication au BOPI 1996-08-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Inscription le 28 août 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°206417 - Publication au BOPI 1996-08-28

Roses et rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.