Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHIC
MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
99785304
Date de dépôt :
08/04/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2009

Présentation de la marque CHIC

Déposée le 8 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET - France.

La marque CHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIC est expirée depuis le 8 avril 2009.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme - Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 300674413


Mme Aline CONVERSET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Produits horticoles (ni préparés ni transformés), à l'exception des chrysanthèmes et des rosiers ; plantes vivantes et fleurs naturelles et leur matériel de multiplication à savoir boutures, greffons, écussons à l'exception des chrysanthèmes et des rosiers ".