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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL
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CARTE NOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTE NOIRE
MEILLAND INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1481462
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2018

Présentation de la marque CARTE NOIRE

Déposée le 29 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTE NOIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2380033) - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL S.A C/o Aline CONVERSET domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2380033) - 83340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTE NOIRE est expirée depuis le 29 juillet 2018.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL Société anonyme - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2380033) - 83340 - France - SIREN 300674413


MEILLAND INTERNATIONAL S.A C/o Aline CONVERSET - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2380033) - 83340 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2008 n°2380033 - Publication au BOPI 2008-07-22

Renouvellement sans limitation n°2121865 - Publication au BOPI 1998-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 17 juillet 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°259106 - Publication au BOPI 1998-07-17

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, et notamment des roses et des rosiers, et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.