Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCARLETTA
Numéro de dépôt :
13179
Date de dépôt :
14/12/1979
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Présentation de la marque SCARLETTA
Déposée le 14 décembre 1979 par MEILLAND ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « SCARLETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCARLETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEILLAND ET CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°91319 - Publication au BOPI 1980-050