MEILLAND Alain, Antoine MEILLAND Michèle, Françoise, Paule, épouse Raymond Claude RICHARDIER
Numéro de dépôt :
1310770
Date de dépôt :
23/05/1985
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
23/05/2025
Présentation de la marque ZAMBRA
Déposée le 23 mai 1985 par MEILLAND Alain et MEILLAND Michèle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES),
la marque française « ZAMBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont MEILLAND Alain, Antoine domicilié(e) 59 Chemin des Nielles - 06601 - ANTIBES - France et MEILLAND Michèle, Françoise, Paule, épouse Raymond Claude RICHARDIER domicilié(e) 50 rue du Prof. DEPERET - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Mme Hélène JOURDAN domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France.
La marque ZAMBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEILLAND Alain, Antoine - 59 Chemin des Nielles - 06601 - ANTIBES - France
MEILLAND Michèle, Françoise, Paule, épouse Raymond Claude RICHARDIER - 50 rue du Prof. DEPERET - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France
MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Mme Hélène JOURDAN - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France
Renouvellement sans limitation n°2049069 - Publication au BOPI 1995-26
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2005 n°2288337 - Publication au BOPI 2005-05-16
Inscription le 18 mai 1995 - Transmission de propriété n°185947 - Publication au BOPI 1995-05-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44
Inscription le 17 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420495 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 3 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205632 - Publication au BOPI 1996-09-03
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591995 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29
Fleurs artificielles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, et notamment des roses et rosiers.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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