Marque expirée - Marque en non vigueur

SWEET SONIA
MEILLAND Alain

Numéro de dépôt :
1355236
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2016

Présentation de la marque SWEET SONIA

Déposée le 14 mai 1986 par MEILLAND Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWEET SONIA »

Le déposant est MEILLAND Alain domicilié(e) 59 Chemin des Nielles,06600 ANTIBES (dossier no 2314880) - 06600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aline CONVERSET domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2314880) - 83340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SWEET SONIA est expirée depuis le 14 mai 2016.

MEILLAND Alain a également déposé les autres marques suivantes : TAMANGO , PEACE , SCARLET GEM , SONIA MEILLAND , ORANGE FLAME , KABUKI , PAPA MEILLAND , TRAVIATA , MARIA CALLAS , ARIANNA


MEILLAND Alain - 59 Chemin des Nielles,06600 ANTIBES (dossier no 2314880) - 06600 - France


Aline CONVERSET - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2314880) - 83340 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314880 - Publication au BOPI 2006-05-15

Renouvellement sans limitation n°2068004 - Publication au BOPI 1996-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 25 juillet 2006 - Changement d'adresse n°437684 - Publication au BOPI 2006-07-25

Roses et rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.