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Marques déposées par MEILLAND Alain
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ROYAL VELVET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL VELVET
MEILLAND Alain, Antoine
MEILLAND Michèle, Françoise, Paule, épouse de Raymond,Claude RICHARDIER

Numéro de dépôt :
1238309
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
23/05/2013

Présentation de la marque ROYAL VELVET

Déposée le 2 juin 1983 par MEILLAND Alain et MEILLAND Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « ROYAL VELVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont MEILLAND Alain, Antoine domicilié(e) 59 CHEMIN DES NIELLES,06601 ANTIBES,France (dossier no 2243510) - France et MEILLAND Michèle, Françoise, Paule, épouse de Raymond,Claude RICHARDIER domicilié(e) 50 Rue du Prof. Deperet, 69160 TASSIN LA DEMI-LUNE (dossier no 2243510) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MME ALINE CONVERSET domicilié(e) DOMAINE DE SAINT -ANDRE, Lieu dit LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2243510) - 83340 - France.

La marque ROYAL VELVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL VELVET est expirée depuis le 23 mai 2013.

MEILLAND Alain a également déposé les autres marques suivantes : BONICA , L'IMPORTANT... , CONCERTINO , MUCHACHA , SUSPENSE , BENVENUTO , VISA , ALASKA , SWANY , TAMANGO


MEILLAND Alain, Antoine - 59 CHEMIN DES NIELLES,06601 ANTIBES,France (dossier no 2243510) - France

MEILLAND Michèle, Françoise, Paule, épouse de Raymond,Claude RICHARDIER - 50 Rue du Prof. Deperet, 69160 TASSIN LA DEMI-LUNE (dossier no 2243510) - France


MME ALINE CONVERSET - DOMAINE DE SAINT -ANDRE, Lieu dit LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2243510) - 83340 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2243510 - Publication au BOPI 2003-05-23

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-13

Renouvellement sans limitation n°2019427 - Publication au BOPI 1993-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Inscription le 28 janvier 2004 - Changement d'adresse n°385784 - Publication au BOPI 2004-01-28

Inscription le 28 janvier 2004 - Changement d'adresse n°385785 - Publication au BOPI 2004-01-28

Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159873 - Publication au BOPI 1993-06-22

Produits horticoles, entre autres des fleurs et notamment des roses et des rosiers et parties des mêmes.