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Marques déposées par MEILLAND Alain
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PASO DOBLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASO DOBLE
MEILLAND Alain, Antoine
MEILLAND Michèle, Françoise, Paule, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER

Numéro de dépôt :
1242136
Date de dépôt :
19/07/1983
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
19/07/2023

Présentation de la marque PASO DOBLE

Déposée le 19 juillet 1983 par MEILLAND Alain et MEILLAND Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « PASO DOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont MEILLAND Alain, Antoine domicilié(e) 59, Chemin des Nielles - 06601 - ANTIBES - France et MEILLAND Michèle, Françoise, Paule, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER domicilié(e) 50, rue du Prof. Depéret - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hélène JOURDAN, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A. domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque PASO DOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASO DOBLE est expirée depuis le 19 juillet 2023.

MEILLAND Alain a également déposé les autres marques suivantes : BONICA , CONCERTINO , SUSPENSE , ALASKA , COLORAMA , BARONNE EDMOND DE ROTHSCHILD , SURPRISE PARTY , LOVITA , FERIA , SWEET HOME


MEILLAND Alain, Antoine - 59, Chemin des Nielles - 06601 - ANTIBES - France

MEILLAND Michèle, Françoise, Paule, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER - 50, rue du Prof. Depéret - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France


Mme Hélène JOURDAN, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A. - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-14

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2003 n°2244773 - Publication au BOPI 2003-06-19

Renouvellement sans limitation n°2021526 - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 30 août 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°162455 - Publication au BOPI 1993-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2536985 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-31

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, et notamment des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication, tels que boutures, greffons, ecussons.