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Marques déposées par MEILLAND Alain
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ORANGE FLAME
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORANGE FLAME
MEILLAND Alain, Antoine
MEILLAND, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER Michèle, Françoise, Paule

Numéro de dépôt :
1350879
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2016

Présentation de la marque ORANGE FLAME

Déposée le 11 avril 1986 par MEILLAND Alain et MEILLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORANGE FLAME »

Les déposants sont MEILLAND Alain, Antoine domicilié(e) 59 Chemin des Nielles,06600 ANTIBES (dossier no 2312743) - 06600 - France et MEILLAND, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER Michèle, Françoise, Paule domicilié(e) 65 Rue du Prof.Déperet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE (dossier no 2312743) - 69160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aline CONVERSET domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2312743) - 83340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORANGE FLAME est expirée depuis le 11 avril 2016.

MEILLAND Alain a également déposé les autres marques suivantes : TAMANGO , PEACE , SCARLET GEM , SONIA MEILLAND , KABUKI , PAPA MEILLAND , TRAVIATA , MARIA CALLAS , ARIANNA , SORRAYA


MEILLAND Alain, Antoine - 59 Chemin des Nielles,06600 ANTIBES (dossier no 2312743) - 06600 - France

MEILLAND, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER Michèle, Françoise, Paule - 65 Rue du Prof.Déperet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE (dossier no 2312743) - 69160 - France


Aline CONVERSET - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2312743) - 83340 - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2006 n°2312743 - Publication au BOPI 2006-04-14

Renouvellement sans limitation n°2066245 - Publication au BOPI 1996-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Inscription le 11 avril 1996 - Transmission de propriété n°200122 - Publication au BOPI 1996-04-11

Fleurs artificielles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, et notamment des roses et des rosiers.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.