MEILLAND Alain, Antoine MEILLAND, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER Michèle, Françoise, Paule
Numéro de dépôt :
1350877
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2016
Présentation de la marque MASCOTTE
Déposée le 11 avril 1986 par MEILLAND Alain et MEILLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MASCOTTE »
Les déposants sont MEILLAND Alain, Antoine domicilié(e) 59 Chemin des Nielles,06600 ANTIBES (dossier no 2312742) - 06600 - France et MEILLAND, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER Michèle, Françoise, Paule domicilié(e) 65 Rue du Prof.Déperet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE (dossier no 2312742) - 69160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aline CONVERSET domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2312742) - 83340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEILLAND Alain, Antoine - 59 Chemin des Nielles,06600 ANTIBES (dossier no 2312742) - 06600 - France
MEILLAND, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER Michèle, Françoise, Paule - 65 Rue du Prof.Déperet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE (dossier no 2312742) - 69160 - France
Aline CONVERSET - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2312742) - 83340 - France
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2006 n°2312742 - Publication au BOPI 2006-04-14
Renouvellement sans limitation n°2066244 - Publication au BOPI 1996-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39
Inscription le 11 avril 1996 - Transmission de propriété n°200122 - Publication au BOPI 1996-04-11
Inscription - Transmission de propriété n°22611 - Publication au BOPI
Produits horticoles, entre autres des fleurs et notamment des roses.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MASCOTTE"
