MEILLAND Alain, Antoine MEILLAND, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER Michèle, Françoise, Paule
Numéro de dépôt :
1340303
Date de dépôt :
21/01/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2016
Présentation de la marque CHICAGO PEACE
Déposée le 21 janvier 1986 par MEILLAND Alain et MEILLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHICAGO PEACE »
Les déposants sont MEILLAND Alain, Antoine domicilié(e) 59 Chemin des Nielles,06600 ANTIBES (dossier no 2303717) - 06600 - France et MEILLAND, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER Michèle, Françoise, Paule domicilié(e) 50 Rue du Prof. Déperet,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE (dossier no 2303717) - 69160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aline CONVERSET domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2303717) - 83340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEILLAND Alain, Antoine - 59 Chemin des Nielles,06600 ANTIBES (dossier no 2303717) - 06600 - France
MEILLAND, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER Michèle, Françoise, Paule - 50 Rue du Prof. Déperet,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE (dossier no 2303717) - 69160 - France
Aline CONVERSET - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2303717) - 83340 - France
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2005 n°2303717 - Publication au BOPI 2005-12-22
Renouvellement sans limitation n°2061363 - Publication au BOPI 1996-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28
Inscription le 8 mars 2006 - Changement d'adresse n°429779 - Publication au BOPI 2006-03-08
Inscription le 10 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196436 - Publication au BOPI 1996-01-10
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, et notamment des roses et des rosiers. Fleurs artificielles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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