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Marques déposées par MEILLAND Alain
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CHARLES DE GAULLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES DE GAULLE
MEILLAND Alain, Antoine
MEILLAND Michèle, Françoise, Paule, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER

Numéro de dépôt :
1273249
Date de dépôt :
03/05/1984
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
03/05/2024

Présentation de la marque CHARLES DE GAULLE

Déposée le 3 mai 1984 par MEILLAND Alain et MEILLAND Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « CHARLES DE GAULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont MEILLAND Alain, Antoine domicilié(e) 59, Chemin des Nielles - 06601 - ANTIBES - France et MEILLAND Michèle, Françoise, Paule, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER domicilié(e) 65, rue du Prof. Depéret - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hélène JOURDAN, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A. domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque CHARLES DE GAULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARLES DE GAULLE arrivera à expiration en date du 3 mai 2024.

MEILLAND Alain a également déposé les autres marques suivantes : BONICA , CONCERTINO , SUSPENSE , ALASKA , COLORAMA , BARONNE EDMOND DE ROTHSCHILD , SURPRISE PARTY , LOVITA , FERIA , SWEET HOME


MEILLAND Alain, Antoine - 59, Chemin des Nielles - 06601 - ANTIBES - France

MEILLAND Michèle, Françoise, Paule, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER - 65, rue du Prof. Depéret - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France


Mme Hélène JOURDAN, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A. - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2004 n°2262515 - Publication au BOPI 2004-04-15

Renouvellement sans limitation n°2032926 - Publication au BOPI 1994-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Inscription - Transmission de propriété n°22612 - Publication au BOPI

Inscription le 3 septembre 1996 - Changement d'adresse n°205630 - Publication au BOPI 1996-09-03

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2014 n°2557517 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-04-28

Roses et rosiers et leur matériel de multiplication tels que greffons, écussons, boutures.