ALTESSE
Présentation de la marque ALTESSE
Déposée le 9 octobre 1985 par MEILLAND Alain et MEILLAND Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALTESSE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.
MEILLAND Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2005 n°2298408 - Publication au BOPI 2005-10-04
Renouvellement sans limitation n°2055861 - Publication au BOPI 1995-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Inscription le 3 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190459 - Publication au BOPI 1995-10-03
Inscription le 5 janvier 2006 - Changement d'adresse n°425631 - Publication au BOPI 2006-01-05
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601079 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29